Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS PONEY
VILLECROZE François

Numéro de dépôt :
3246931
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/09/2013
CONCOURS PONEY de VILLECROZE François

Présentation de la marque CONCOURS PONEY

Déposée le 22 septembre 2003 par VILLECROZE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CONCOURS PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est VILLECROZE François domicilié(e) 45 F Avenue de Luminy,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque CONCOURS PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS PONEY est expirée depuis le 22 septembre 2013.

VILLECROZE François a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFISERIE MARSEILLAISE , OXERS , oxers , (Marque figurative) , (Marque figurative)


VILLECROZE François - 45 F Avenue de Luminy,13009 MARSEILLE - 13009 - France


CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Logiciels, jeux informatiques, programmes d'ordinateurs pour émettre, afficher et mémoriser des informations ou données d'identification à usage notamment des services de communication par internet ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un moniteur. Imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, livres, bandes dessinées, pictogrammes. Jeux ; jeux de société. Organisation d'expositions à but lucratifs et culturels, organisation et conduite d'atelier de formation, de colloques, de conférences, conseils en matières d'éducation et de formation professionnelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.